Mentions légales

Altana, Maison de l’architecture des territoires varois Site web : www.altana-matv.org

1. Éditeur du site

Nom de l’association : Altana, Maison de l’architecture des territoires varois

Statut juridique : Association loi 1901

Siège social : [Adresse complète, ex. : 123 Rue de la République, 83000 Toulon, France]

SIRET : [Numéro SIRET si disponible]

RNA : [Numéro RNA – Répertoire National des Associations]

Représentante légale :

Contact : matv.altana@gmail.com | [Téléphone si applicable]

2. Hébergement du site

Hébergeur : WIX
Adresse : WIX
Site web de l’hébergeur : WIX

3. Directeur de la publication

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, créations graphiques) publiés sur ce site est protégé par le droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans l’autorisation écrite d’Altana est interdite.

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Les photos et créations réalisées dans le cadre des ateliers peuvent être utilisées librement par Altana pour ses supports de communication (site web, réseaux sociaux, bilans), sauf opposition écrite de la part des participants ou de leurs représentants légaux.
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5. Données personnelles

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7. Responsabilité

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8. Droit applicable et litiges

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Les tribunaux de Toulon (Var) sont seuls compétents pour régler tout différend.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au site : Altana, Maison de l’architecture des territoires varois
E-mail : matv.altana@gmail.com
Téléphone : [votre numéro si applicable]

10. Mise à jour

Ces mentions légales ont été mises à jour le [date, ex. : 5 février 2026]. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.